Conseil Municipal du 31 août 2010

Au cours de cette séance, le Conseil Municipal a :
- approuvé le compte-rendu de la séance précédente ;
- décidé de renoncer à exercer son droit de préemption sur une propriété sise au MAUPAS.
- a été informé :  
   - de l’avancement des travaux de l’école, de la rue de la Rouche et de la salle polyvalente ;
   - de l’avancement des travaux de réfection de la RD72 ;
   - des préparatifs de la rentrée scolaire ;
   - de la mise en place d’un stop à l’intersection de le RD149 et du C6 (la Budinerie).

Conseil Municipal du 26 juillet 2010

Au cours de cette séance, le Conseil Municipal a :
- approuvé le compte-rendu de la séance précédente ;
- donné son accord de principe pour la poursuite de l’étude d’un dossier de préemption (DPU) et a pris connaissance qu’une demande d’évaluation de la valeur vénale auprès du Service du Domaine est en cours, en vue d’une éventuelle préemption, pour cette habitation située 3 route de Cernay, à proximité d’autres parcelles appartenant à la Commune
- décidé de lancer une consultation pour la recherche d’un bureau d’études spécialisé dans l’assistance à la maîtrise d’ouvrage dans le but de rédiger un cahier des charges pour l’élaboration du schéma directeur d’assainissement ;
- décidé de s’adjoindre les services d’un maître d’œuvre dans le cadre du projet d’enfouissement des réseaux Voise et Le Maupas.

Conseil Municipal du 28 juin 2010

 Au cours de cette séance, le Conseil Municipal a :
- approuvé le compte-rendu de la séance précédente ;
- pris connaissance des rapports annuels de la Lyonnaise des Eaux (assainissement) et du SIAEP (gestion de l’eau potable) ;
- adopté les tarifs de garderie scolaire et du restaurant scolaire pour l’année scolaire 2010/2011 ;
- approuvé la nouvelle convention avec Orange (prise en compte des modifications réglementaires liées à la sécurité du personnel intervenant sur le site) ;
- autorisé  les consultations d’appels d’offres pour la maitrise d’œuvre concernant l’enfouissement des réseaux rue du Moulin de Béchereau ;
- autorisé la convention avec La Poste concernant le retrait des instances à la mairie ;
- désigné Monsieur Hugues SAISY délégué titulaire auprès du Syndicat Intercommunal pour l’Adduction de l’Eau Potable et Monsieur Serge VACHER suppléant ;
- été informé :  
   - de l’évolution des projets de travaux (école, salle polyvalente, et la réfection rue de la Rouche) ;
  - de la diffusion du bulletin n°50 aux administrés et félicite Monsieur POPULAIRE qui a réalisé la mise en page ;
  - des remerciements de Mme DOUILLET et de trois associations pour le versement de subventions communales (Confiance, l’ADMR, Le Palium) ;
  - du décès de Monsieur Johnny BOULE, ancien administré de la Commune.

Conseil Municipal du 31 mai 2010

 Au cours de cette séance, le Conseil Municipal a :
- approuvé le compte-rendu de la séance précédente ;
- autorisé Monsieur le Maire à signer les pièces du marché des travaux de réfection de la rue de la Rouche (juillet et août 2010) ;
- sollicité les services de l’Etat pour l’attribution d’une subvention au titre du FISAC pour l’aménagement de la salle de l’étage de l’Auberge de l’Elan ;
- décidé de signer un avenant au contrat de maîtrise d'œuvre dans le cadre des travaux d'extension de la Mairie ;
- décidé de donner un avis favorable au retrait de quinze communes du Syndical Intercommunal des Collèges de Rambouillet ;
- renouvelé la convention avec la SACPA (service de fourrière) ;
- pris connaissance :
  -  des droits de préemption urbain non exercés ;
  -  de l’état d’avancement du projet d’aménagement de la réserve de la salle polyvalente ;
  -  qu’une pré-étude d’enfouissement des réseaux rue du Moulin de Béchereau a été réalisée ;
  -  du calendrier de la réforme des collectivités territoriales ;
  -  des tarifs d’utilisation des équipements sportifs de Cernay-la-ville.

Conseil Municipal du 22 mars 2010

Au cours de cette séance, le Conseil Municipal a :
- approuvé le compte-rendu de la séance précédente ;
- approuvé :
   - les comptes de gestion, budget commune et budget assainissement ;
   - le compte administratif Commune 2009, laissant apparaitre un excédent de fonctionnement de 420.052,48 € et un déficit d’investissement de 158.371,27 € ;
   - le compte administratif Assainissement 2009, laissant apparaitre un excédent d’exploitation de 42.318,16 € € et un déficit d’investissement de 6.329,09 € ;
- affecté les résultats de l’exercice 2009, budget commune et budget assainissement ;
- voté :
   - le budget primitif Commune 2010, qui s’équilibre à 952.828,00 € en fonctionnement et à 769.489,15 € en investissement ;
   - le budget primitif Assainissement 2010, qui s’équilibre à 70.823,00 € en exploitation et à  72.452,09 € en investissement ;
- décidé de reconduire pour l'année 2010, les taux des quatre taxes d'imposition appliqués en 2009 ;
- voté une motion demandant le maintien du quota le maintien de la dotation globale horaire existante au collège de Bonnelles ;
- été informé :  - de l’état d’avancement des procédures de contrôle des raccordements au réseau d’assainissement collectif ;
  - du succès de l’opération « Nettoyage de Printemps à La Celle les Bordes »;

Conseil Municipal du 15 février 2010 

Au cours de cette séance, le Conseil Municipal a :
- approuvé le compte rendu de la séance précédente ;
- adopté les opérations présentées dans le cadre de la Dotation Globale d’Equipement (aménagement du préau et de garage de l’école, aménagement de la réserve de lasalle polyvalente) ;
- renouvelé la convention ATESAT (Assistance Technique de l'Etat pour des raisons de Solidarité et d'Aménagement du Territoire) ;
- sollicité une inscription au programme d'aide aux trottoirs du Conseil Général, pour la réfection du trottoir du Maupas ;
- accepté une convention avec France Télécom dans le cadre de l’enfouissement des réseaux de téléphonie ;
- accepté deux conventions (une pour l’acquisition, l’autre pour l’aménagement des parcelles de La Brézolle) avec l’Agence des Espaces Verts de la Région Ile-de-France ;
- accepté une convention avec  l’entreprise CETIG CONSEIL pour les deux autres phases de la réfection de la rue de la Rouche ;
- été informé :
   - que faute d'un accord avec les riverains, l’installation du transformateur du Maupas sera installé dans le talus, face aux habitations ;
   - que l’opération “Nettoyage de printemps” se déroulera le 20 mars ;
   - que le festival “Jazz à Toute Heure” se tiendra le 28 mars prochain ;
   - du projet de mise en place des cartes d’accès aux déchetteries.

Conseil Municipal du 21 décembre 2009

Au cours de cette séance, le Conseil Municipal a :
- approuvé le compte rendu de la séance précédente ;
- approuvé le projet de Plan de Parc ;
- maintenu les tarifs de location de la salle polyvalente ;
- fixé les nouveaux tarifs des concessions du cimetière ;
- adopté le texte de la modification du plan d’occupation des sols, concernant le coefficient d'occupation des sols des zones U,  ainsi : « Cette règle ne s’applique pas à l’extension des locaux exclusivement réservés aux activités commerciales et artisanales existantes et situés hors du périmètre des servitudes de protection des monuments historiques» ;
- renouvelé la convention de téléassistance entre la Commune et le Conseil Général ;
- accepté une convention avec le HPR de Bullion et a fixé à 2.800 heures pour 2010, la mise à disposition de berceaux de crèche, malgré une augmentation tarifaire horaire de 250% ;
- émis une motion défavorable au projet de modification des couloirs aériens ;
- pris connaissance du rapport annuel d’activité 2008 du Syndicat Intercommunal pour l’Aménagement et l’Entretien du Bassin de la Haute Vallée de la Rémarde ;
- accepté un projet de convention entre la Commune et l’association « Aimer Lire en Haute-Vallée de Chevreuse", pour la participation de notre commune au salon du Livre de Chevreuse.

Conseil Municipal du 16 novembre 2009

Au cours de cette séance, le Conseil Municipal a :

- approuvé le compte rendu de la séance précédente ;
- pris connaissance de l'état d'avancement de la révision de la charte du P.N.R. ;
- fixé la participation pour l’usage des nappes à 12,00 € TTC par nappe ;
- décidé de créer un poste d’agent de maîtrise principal à temps complet à compter du 1^er janvier 2010 ;
- décidé de se joindre à la procédure de renégociation du contrat-groupe d’assurance que le Centre Interdépartemental de Gestion va engager début 2010 ;
- sollicité une subvention au titre de l’aménagement des parcelles ZA 58 et ZA 62, situées à la Brézolle, auprès de l’Agence des Espaces Verts de la Région Ile-de-France ;
- approuvé les modifications apportées aux statuts du Syndicat Intercommunal du Canton de Saint-Arnoult ;
- pris connaissance du rapport d’activités 2008 du Syndicat Intercommunal de Transport et d’Equipement de la Région de Rambouillet ;
- pris connaissance du rapport d’activités 2008 du Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères de la Région de Rambouillet ;
- pris connaissance de l'état d'avancement des travaux en cours :
    - extension de la mairie ;
    - aménagement de la place de la mairie ;
- pris connaissance du projet de loi sur la réforme des collectivités territoriales ;
- évoqué le projet d'un futur contrat rural ;
- évoqué les projets d’investissements 2010 :
    - aménagement de la réserve de la salle polyvalente ;
    - isolation acoustique du préau de l’école ;
    - garage de l’école ;
    - remise en état du parquet de la salle polyvalente ;
    - aménagement de l’auberge de l’Elan.

Conseil Municipal du 14 septembre 2009

Au cours de cette séance, le conseil municipal a :

- approuvé le compte rendu de la séance précédente ;
- décidé la modification du Plan d'Occupation des Sols afin de permettre l'extension de bâtiments liés à une activité commerciale ou artisanale existante ;
- désigné Madame FIANI Hélène pour délivrer les arrêtés relatifs aux demandes d'utilisation du sol présentées par Monsieur le Maire ;
- décidé de créer un poste de Rédacteur Territorial à temps complet à compter du 1^er octobre 2009 et de modifier le régime indemnitaire ;
- demandé son retrait du Syndicat Intercommunal des Collèges de Rambouillet ;
- fait le point sur rentrée scolaire ;
- autorisé Monsieur le Maire à signer 2 avenants pour les travaux d'extension de la Mairie ;
- été informé qu'ERDF procédera à l'enfouissement de la basse et moyenne tension entre Cernay-la-Ville et les Bordes ;
- décidé que la Commune profitera  de cette opportunité pour procéder à l’enfouissement de l'éclairage public et de la téléphonie ;
- été informé que :
  - l'aménagement des locaux administratifs de la mairie est presque terminé et que le budget a été respecté ;
  - que Monsieur le Maire a commandé la restructuration de l'armoire commandant l’éclairage public rue de la Rouche, comprenant la séparation des commandes en trois circuits distincts et la pose d'horloges astronomiques 
  - que Monsieur le Maire a adressé un courrier à M. PAIN, Directeur Départemental de La Poste, afin d’étudier la possibilité d’une présence postale permanente dans la commune sous la forme d’Agence Postale Communale ;
  - que Monsieur POPULAIRE et lui même ont assisté à une réunion d’information en Sous-Préfecture sur les risques de la pandémie et les procédures de vaccination ;
  - que le prochain bulletin municipal sera distribué les 5 et 6 octobre 2009 ;
  - que les journées du Patrimoine auront lieu les 19 et 20 septembre 2009 (visite du clocher de l'église et exposition de sculptures et tapisseries de M. SCHUBERT).